Les nouvelles règles sont les suivantes :
Inspection générale nationale : depuis 2019, l'inspection interprovinciale et hors site des motos a été uniformément mise en œuvre dans tout le pays, et il n'est pas nécessaire de fournir une procuration pour l'inspection hors site. Pour les scooters pour lesquels une procuration a déjà été délivrée, la nouvelle réglementation peut être mise en œuvre sans examen.
Politique d'exemption : les motos peuvent bénéficier d'une période d'exemption de 6- ans à compter de la date d'immatriculation, pendant laquelle elles ne doivent être inspectées en ligne que la 6e et la 10e année, et demander une marque d'inspection tous les deux ans. Après le 1er octobre 2022, la période d'exemption sera étendue à 10 ans et les véhicules de plus de 10 ans devront se soumettre à des inspections annuelles chaque année.
Champ d'application : Pour les scooters immatriculés après le 1er juin 2017, ils peuvent bénéficier de 3 fois d'exonération de contrôle ; Les véhicules du 1er juin 2015 au 31 mai 2017 peuvent être exemptés de l'inspection deux fois parce qu'ils ont été inspectés une fois ; Les véhicules du 1er juin 2014 au 31 mai 2015 sont exemptés d'inspection une fois ; les scooters avant le 31 mai 2014 sont toujours soumis à une inspection annuelle conformément à la réglementation d'origine.
Bien que la politique d’exemption ait réduit le nombre d’inspections, veuillez noter que l’exemption ne signifie pas qu’il n’est pas nécessaire d’effectuer des inspections annuelles. Assurez-vous de vous rendre régulièrement au bureau de gestion des scooters pour mettre à jour le panneau d'exemption de contrôle afin de vous assurer que le véhicule est légalement en circulation.
